EXPERTISE – INDÉPENDANCE – RIGUEUR

Accompagnement dans la rédaction de demandes d’autorisation ministérielle

Structurer votre dossier, répondre aux exigences réglementaires et faciliter vos démarches auprès du MELCCFP.

Un service qui s’appuie sur plus de 30 années d’expérience et d’accompagnement

Avec plus de 30 ans d’expérience en conformité environnementale, Denis Bernier accompagne les organisations dans la préparation et la rédaction de demandes d’autorisation ministérielle auprès du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP).

MON RÔLE : INTERVENIR comme intermédiaire entre l’organisation, ses experts techniques et le ministère

Une expertise au service de votre projet

Un accompagnement qui simplifie un processus complexe

Le processus d’autorisation ministérielle est souvent perçu comme complexe et exigeant.
Il requiert une compréhension fine du cadre réglementaire applicable, une bonne connaissance des attentes du ministère ainsi qu’une capacité à présenter des informations techniques de manière claire, cohérente et défendable.

Pour plusieurs organisations, naviguer seules dans ce processus représente une charge importante pouvant entraîner des délais, des demandes de compléments d’information répétées ou des refus.

Structurer la démarche ;

Anticiper les questions et préoccupations du MELCCFP ;

Coordonner les informations nécessaires ;

Présenter l’information de façon cohérente et complète dès le dépôt initial.

Ce que comprend l’accompagnement

Analyse du projet

Évaluation des caractéristiques du projet et identification des exigences réglementaires applicables.

Structuration du dossier

Organisation des informations techniques et administratives requises pour constituer un dossier complet.

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Rédaction des demandes

Rédaction des sections techniques et descriptives en tenant compte des attentes du ministère et du contexte réglementaire applicable.

Coordination des expertises

Collaboration avec les différentes ressources impliquées dans le projet :
– études d’impact;
– caractérisations environnementales;
– spécialistes techniques;
– consultants externes.

Réduire les délais et les allers-retours

L’objectif est de soumettre un dossier complet, cohérent et conforme aux attentes du ministère dès le dépôt initial.

Une préparation rigoureuse permet souvent de réduire les délais de traitement et le nombre de demandes d’information complémentaires.

Plus de 30 ans d’expérience en conformité environnementale

Ingénieur chimique (ing.) et titulaire d’une maîtrise en environnement (M.Env.), Denis Bernier accompagne depuis plus de trois décennies des organisations confrontées à des enjeux réglementaires complexes.

Cette expérience lui permet de comprendre à la fois les réalités opérationnelles des organisations et les attentes des autorités gouvernementales.

Une approche fondée sur l’expérience et l’indépendance

Depuis plus de 30 ans, j’accompagne des organisations confrontées à des enjeux environnementaux, réglementaires et ESG complexes. Mon approche repose sur une analyse rigoureuse des faits, une compréhension concrète des réalités du terrain et un jugement professionnel indépendant.

Je privilégie des solutions pragmatiques, adaptées au contexte de chaque organisation, afin de faciliter la prise de décision et de soutenir l’atteinte des objectifs visés. Mon rôle consiste avant tout à apporter de la clarté, à identifier les risques et à proposer des pistes d’action crédibles, réalistes et durables.

Dans quelles situations faire appel à cet accompagnement ?

Une intervention peut être particulièrement pertinente lorsque :

vous préparez un nouveau projet nécessitant une autorisation ministérielle;
vous devez déposer un dossier environnemental complexe;
vous souhaitez limiter les retards liés à la conformité réglementaire;
plusieurs experts doivent contribuer au même dossier;
vous désirez présenter une demande complète dès le premier dépôt.

Discutons de votre situation

Chaque projet possède ses propres enjeux réglementaires.
Une rencontre exploratoire permet de déterminer rapidement les exigences applicables et la meilleure stratégie pour préparer votre demande d’autorisation ministérielle.

Denis Bernier, VEA SCEB Inc.

(581) 307-5102

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